Marque enregistrée - Marque en non vigueur
INITIATIVE
Numéro de dépôt :
1073570
Date de dépôt :
19/06/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Besancon
Présentation de la marque INITIATIVE
Déposée le 19 juin 1978 par EL INTERNATIONALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Besancon), la marque française « INITIATIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque INITIATIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1073570.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque INITIATIVE est expirée depuis le 19 juin 1988.
EL INTERNATIONALE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-021