Déposée le 11 juillet 1994 par monsieur EL IMAM Magdy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRANCE EMPEREUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-34 du 26 août 1994.
Le déposant est monsieur EL IMAM Magdy domicilié(e) Immeuble 5B appartement F22 Menzah 5, Ariana Tunis TUNISIE - Tunisie.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur EL IMAM Magdy chez madame HOLY - France.
La marque FRANCE EMPEREUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528466.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-43
Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34
Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs. Papier, carton, cartonnages; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier; tubes en carton; produits de l'imprimerie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir: sacs, sachets, films et feuilles; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Meubles, glaces (miroir) cadre; caisses en bois ou en matières plastiques; écrins non en métaux précieux; figurines (statuettes) en bois, ou en matières plastiques; garnitures de fenêtres et garnitures de lits (non métalliques); liteaux (baguettes) d'encadrement; mobiles (objets pour la décoration; plateaux de tables, porte parapluies; porte revues; tiroirs; tringles de rideaux. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni plaqué) peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de ferverre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); boîtes en verre; bougeoirs non en métaux précieux; cache pot non en papier; figurines en porcelaine ou en verre; mosaïques en verre non pour la construction; opalines; poignées de portes (en porcelaine); vases non en métaux précieux; vaisselle non en métaux précieux; verres (récipients); flacons non en métaux précieux; porte savon; porte serviettes non en métaux précieux; poudriers non en métaux précieux; pulvérisateur de parfum; vaporisateur à parfum
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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