Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLEAL RESEAU SOLAIRE ET ENERGIES ALTERNATIVES
EL HOUSSINE TASSA

Numéro de dépôt :
3694028
Date de dépôt :
25/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2019
SOLEAL RESEAU SOLAIRE ET ENERGIES ALTERNATIVES de EL HOUSSINE TASSA

Présentation de la marque SOLEAL RESEAU SOLAIRE ET ENERGIES ALTERNATIVES

Déposée le 25 novembre 2009 par EL HOUSSINE TASSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEAL RESEAU SOLAIRE ET ENERGIES ALTERNATIVES »

Le déposant est EL HOUSSINE TASSA domicilié(e) 19 ALLEE JEAN GIRAUDOUX - 72000 - LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EL HOUSSINE TASSA domicilié(e) 19 ALLEE JEAN GIRAUDOUX - 72000 - LE MANS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEAL RESEAU SOLAIRE ET ENERGIES ALTERNATIVES est expirée depuis le 25 novembre 2019.

EL HOUSSINE TASSA a également déposé les autres marques suivantes : SOLEAL


EL HOUSSINE TASSA - 19 ALLEE JEAN GIRAUDOUX - 72000 - LE MANS - France


EL HOUSSINE TASSA - 19 ALLEE JEAN GIRAUDOUX - 72000 - LE MANS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Inscription le 9 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°566747 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-09

Energie électrique. ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; Capteurs solaires ; collecteurs solaires (chauffage) ;

Vente au détail de panneaux solaires (cellules photovoltaïques) et de capteurs solaires (chauffage). ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; installation, entretien et réparation de machines ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution des eaux ou d'énergie ;

Production d'énergie.