Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NET2PHONE
M EL HADRI Mohammed

Numéro de dépôt :
99783242
Date de dépôt :
26/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/03/2009

Présentation de la marque NET2PHONE

Déposée le 26 mars 1999 par monsieur EL HADRI Mohammed auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NET2PHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est monsieur EL HADRI Mohammed domicilié(e) 19 Rue Gouverneur Général EBOUE, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M EL HADRI - France.

La marque NET2PHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NET2PHONE est expirée depuis le 26 mars 2009.

EL HADRI Mohammed a également déposé les autres marques suivantes : Champagne business club , DIVINE Paris , MAGHREB Direct MAGHREB Telecom MAROC Direct ALGERIE Telecom ALGERIE Direct TUNISIE Telecom TUNISIE Direct AFRICA Telecom AFRICA Direct Le spécialiste des appels vers le Maroc, l'Algérie, la Tunisie, le Maghreb et l'Afrique , MAGHREB TELECOM , VOIP COLLECT SIP COLLECT , KLIMAKS , MAROC TELECOM , TAHITI TELECOM , Fibre telecom


M EL HADRI Mohammed - 19 Rue Gouverneur Général EBOUE, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France


M EL HADRI - France


Inscription le 26 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283683 - Publication au BOPI 1999-08-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

1) télécommunication Communications par terminaux d'ordinateurs 2) équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs 3) location de temps d'accès à un centre serveurs de bases de données. Programmation par ordinateur.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.