Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE VERT DE CHINE QUALITE No.1 T99 EL GHAZEL
EL GHAZEL SARL

Numéro de dépôt :
3296188
Date de dépôt :
08/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2014
THE VERT DE CHINE QUALITE No.1 T99 EL GHAZEL de EL GHAZEL

Présentation de la marque THE VERT DE CHINE QUALITE No.1 T99 EL GHAZEL

Déposée le 8 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EL GHAZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE VERT DE CHINE QUALITE No.1 T99 EL GHAZEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EL GHAZEL domicilié(e) 43 Route de Calais,95410 GROSLAY - 95410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHNOLOGIE PARTENAIRES CONSEILS Conseil en Propriété Industrielle no 92 5001 domicilié(e) 27 Rue Damrémont,75018 PARIS - 75018 - France.

La marque THE VERT DE CHINE QUALITE No.1 T99 EL GHAZEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296188.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE VERT DE CHINE QUALITE No.1 T99 EL GHAZEL est expirée depuis le 8 juin 2014.

EL GHAZEL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PALME DE CHINE EXTRA GUNPOWDER , PALME DE CHINE


EL GHAZEL SARL - 43 Route de Calais,95410 GROSLAY - 95410 - France


TECHNOLOGIE PARTENAIRES CONSEILS Conseil en Propriété Industrielle no 92 5001 - 27 Rue Damrémont,75018 PARIS - 75018 - France


Inscription le 18 avril 2005 - Rejet partiel n°411133 - Publication au BOPI 2005-04-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Appareils à faire des nouilles [instruments à main] ; becs verseurs ; bols ; boules à thé [non en métaux précieux] ; bouteilles isolantes ; bouteilles réfrigérantes ; boîtes en verre ; boîtes à biscuits ; boîtes à thé non en métaux précieux ; brûle-parfums ; cafetières non électriques non en métaux précieux ; cage à oiseaux ; candélabres [chandeliers] non en métaux précieux ; carafes ; chandeliers non en métaux précieux ; chauffe-biberons non électriques ; chinoiseries [porcelaines] ; chopes à bière ; cocottes pour cuire à l'étuvée, non électriques ; coupes à fruits ; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table ; éponges abrasives pour la peau ; éponges de toilette ; faïence ; filtres à café non électriques ; filtres à thé non en métaux précieux ; flacons non en métaux précieux ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; houppes à poudrer ; moulins à café à main ; moules à gâteaux ; passe-thé non en métaux précieux ; passoires non en métaux précieux ; percolateurs à café non électriques ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; planches à découper pour la cuisine ; pots à fleurs ; poêlons ; poudriers non en métaux précieux ; pulvérisateurs de parfum ; services à café non en métaux précieux ; récipients calorifuges pour boissons ; services à liqueurs ; services à thé non en métaux précieux ; services [vaisselle] non en métaux précieux ; services à épices ; supports pour fleurs [arrangements floraux] ; théières non en métaux précieux ; tire-bouchons ; tirelires non métalliques ; vaporisateurs à parfum ; vases sacrés non en métaux précieux ; vaisselle non en métaux précieux ; verre à boire ; volières [cages à oiseaux]. Algues [condiments] ; biscuits ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; bonbons ; bonbons à la menthe ; brioches ; bâtons de réglisse ; cacao ; café ; café vert ; cake au riz ; cannelle [épice] ; cari [condiment] ; cary [condiment] ; chocolat ; confiserie ; couscous [semoule] ; épices ; farine de blé ; farine de fèves ; farine de maïs ; gingembre [condiment] ; gâteaux ; infusions non médicinales ; menthe pour la confiserie ; muscade ; noix de muscade ; nouilles ; pain d'épice ; piments [assaisonnements] ; pizzas ; poivre ; pâtes alimentaires ; pâtés [pâtisserie] ; préparations végétales remplaçant le café ; riz ; rouleaux de printemps ; safran [assaisonnement] ; sauce piquante de soja ; semoule ; sel de cuisine ; spaghetti, succédanés du café ; sucre ; taboulé ; vermicelles ; vinaigre de bière. Bières ; lait d'amandes [boisson] ; Agences d'informations [nouvelles] ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communication téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau mondial ; services d'affichage électroniques [télécommunications] ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.