BTS
Présentation de la marque BTS
Déposée le 20 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) EL CORTE INGLÉS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO), la marque française « BTS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BTS est expirée depuis le 20 novembre 2016.
EL CORTE INGLÉS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07