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Marques déposées par l'association loi 1901 El Casal d'Arrià
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BRESSOL DE CATALUNYA
Marque expirée - Marque en non vigueur

BRESSOL DE CATALUNYA
Association “ El Casal d'Arrià ” Association loi 1901 – No 66300 1835

Numéro de dépôt :
3387612
Date de dépôt :
17/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2015
BRESSOL DE CATALUNYA de El Casal d\'Arrià

Présentation de la marque BRESSOL DE CATALUNYA

Déposée le 17 octobre 2005 par l'association loi 1901 El Casal d'Arrià auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRESSOL DE CATALUNYA »

Le déposant est l'association loi 1901 El Casal d'Arrià domicilié(e) Sala Guifred el Pelut – Carrer dels Iledoners,66500 RIA-SIRACH - 66500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Enric BALAGUER domicilié(e) 7, impasse de la passacaille,66500 PRADES - 66500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRESSOL DE CATALUNYA est expirée depuis le 17 octobre 2015.


Association “ El Casal d'Arrià ” Association loi 1901 – No 66300 1835 - Sala Guifred el Pelut – Carrer dels Iledoners,66500 RIA-SIRACH - 66500 - France


Enric BALAGUER - 7, impasse de la passacaille,66500 PRADES - 66500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-38

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Produits d'imprimerie…Vêtements…Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.