El CAMINO SOCIAL CLUB, Fonds de dotation (Déclaration de création : no 643 2015FD27)
Numéro de dépôt :
4244518
Date de dépôt :
28/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/01/2026
Présentation de la marque EL CAMINO SOCIAL CLUB FONDS DE DOTATION
Déposée le 28 janvier 2016 par El CAMINO SOCIAL CLUB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « EL CAMINO SOCIAL CLUB FONDS DE DOTATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-07 du 19 février 2016.
Le déposant est El CAMINO SOCIAL CLUB, Fonds de dotation (Déclaration de création : no 643 2015FD27) domicilié(e) 13 Bis Avenue de Buros - 64000 - PAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.P.I. CONSEIL, domicilié(e) Bâtiment Newton 4 rue Jules Ferry Technopôle Hélioparc - 64000 - Pau - France.
La marque EL CAMINO SOCIAL CLUB FONDS DE DOTATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244518.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EL CAMINO SOCIAL CLUB FONDS DE DOTATION arrivera à expiration en date du 28 janvier 2026.
El CAMINO SOCIAL CLUB a également déposé les autres marques suivantes : EL CAMINO SOCIAL CLUB
El CAMINO SOCIAL CLUB, Fonds de dotation (Déclaration de création : no 643 2015FD27) - 13 Bis Avenue de Buros - 64000 - PAU - France
A.P.I. CONSEIL, - Bâtiment Newton 4 rue Jules Ferry Technopôle Hélioparc - 64000 - Pau - France
Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Inscription le 19 mars 2020 - Constitution de mandataire n°782963 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-19
Financement de projets ; collecte et gestion de fonds ; parrainage financier de projets philanthropiques et d'intérêt général relatifs à l'éducation artistique et culturelle des plus jeunes ainsi que de leur développement social et humain ;
Élaboration de projets à savoir formations. Projets de formations relevant de missions d'intérêt général relatives à la musique. Services d'éducation et instruction reposant sur la pratique musicale collective et intensive, sous forme d'orchestres symphoniques et de choeurs pour des enfants et des jeunes. Enseignement de la musique, apprentissage d'un instrument de musique et du chant ; organisation de programmes de formation des jeunes à la musique. Services d'orchestres et de concerts ; services de divertissement sous forme de représentations d'orchestres symphoniques et de choeurs d'enfants et de jeunes.
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