Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OSEMA
Numéro de dépôt :
1267442
Date de dépôt :
03/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/1994
Présentation de la marque OSEMA
Déposée le 3 avril 1984 par EL BIZRI Zouhair auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OSEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque OSEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267442.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSEMA est expirée depuis le 3 avril 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37