Déposée le 27 février 2001 par EL BAZ Redouane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « ORANGE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-14 du 6 avril 2001.
Le déposant est EL BAZ Redouane, domicilié(e) 14 PAUL NASSIVET, 44200 NANTES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EL BAZ REDOUANE - France.
La marque ORANGE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORANGE NATURE est expirée depuis le 27 février 2011.
EL BAZ Redouane a également déposé les autres marques suivantes : OPTIMAL SANTE
EL BAZ Redouane - 14 PAUL NASSIVET, 44200 NANTES - France
EL BAZ REDOUANE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-19
Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14
Produit issu de l'agriculture biologique à savoir Café, thé, cacao, sucre, riz, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices. Produits agricoles, horticoles, forestier ni préparés ni transformés et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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