Marque expirée - Marque en non vigueur

ETS. BEKIARIS MAISON FONDEE EN 1974
EL BAHARI M'HAMED

Numéro de dépôt :
97705437
Date de dépôt :
21/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2017

Présentation de la marque ETS. BEKIARIS MAISON FONDEE EN 1974

Déposée le 21 novembre 1997 par EL BAHARI M'HAMED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETS. BEKIARIS MAISON FONDEE EN 1974 »

Le déposant est EL BAHARI M'HAMED domicilié(e) 11, av des roses,95230 SOISY/MONTMORENCY (dossier no 2354485) - 95230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EL BAHARI M'HAMED domicilié(e) 11, av des roses,95230 SOISY SOUS MONTMORENCY (dossier no 2354485) - 95230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ETS. BEKIARIS MAISON FONDEE EN 1974 est expirée depuis le 21 novembre 2017.


EL BAHARI M'HAMED - 11, av des roses,95230 SOISY/MONTMORENCY (dossier no 2354485) - 95230 - France


EL BAHARI M'HAMED - 11, av des roses,95230 SOISY SOUS MONTMORENCY (dossier no 2354485) - 95230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18

Inscription le 30 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°468309 - Publication au BOPI 2007-10-30

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2007 n°2354485 - Publication au BOPI 2007-10-30

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

Pâte feuilletée