Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOCARBON
EL ASSAD ABDELLATIF

Numéro de dépôt :
3665446
Date de dépôt :
21/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2019
ECOCARBON de EL ASSAD ABDELLATIF

Présentation de la marque ECOCARBON

Déposée le 21 juillet 2009 par EL ASSAD ABDELLATIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOCARBON »

Le déposant est EL ASSAD ABDELLATIF domicilié(e) 13 rue Alfred De Musset - 78760 - JOUARS PONTCHARTRAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EL ASSAD ABDELLATIF domicilié(e) 13 rue Alfred De Musset - 78760 - JOUARS PONTCHARTRAIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOCARBON est expirée depuis le 21 juillet 2019.


EL ASSAD ABDELLATIF - 13 rue Alfred De Musset - 78760 - JOUARS PONTCHARTRAIN - France


EL ASSAD ABDELLATIF - 13 rue Alfred De Musset - 78760 - JOUARS PONTCHARTRAIN - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Promotion et vente en igne, au détail, en gros, par correspondance d'objets publicitaires à savoir fournitures de bureaux, vetements, articles ludiques, sportifs et culturels, produits d'imprimerie, produits alimentaires, cosmétiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.