SVANE
Présentation de la marque SVANE
Déposée le 21 mai 1997 par la société étrangère EKORNES ASA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SVANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-26 du 27 juin 1997.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SVANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678727.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SVANE arrivera à expiration en date du 21 mai 2027.
EKORNES ASA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44
Inscription le 31 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306707 - Publication au BOPI 2000-08-31
Inscription le 18 septembre 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°331206 - Publication au BOPI 2001-09-18
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2007 n°2340986 - Publication au BOPI 2007-05-10
Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2017 n°2648588 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-05-11