Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A LA DECOUVERTE DES PAINS
Mr EKMEKTCHIAN ARMAND

Numéro de dépôt :
3213530
Date de dépôt :
06/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/2013
A LA DECOUVERTE DES PAINS de EKMEKTCHIAN ARMAND

Présentation de la marque A LA DECOUVERTE DES PAINS

Déposée le 6 mars 2003 par monsieur EKMEKTCHIAN ARMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A LA DECOUVERTE DES PAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est monsieur EKMEKTCHIAN ARMAND domicilié(e) 8, RUE THIMONNIER,75009 PARIS - 75009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr EKMEKTCHIAN ARMAND domicilié(e) 8, RUE THIMONNIER,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque A LA DECOUVERTE DES PAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A LA DECOUVERTE DES PAINS est expirée depuis le 6 mars 2013.

EKMEKTCHIAN ARMAND a également déposé les autres marques suivantes : PanOrient à la découverte des pains , PANORIENT.COM , PITA MANIA


Mr EKMEKTCHIAN ARMAND - 8, RUE THIMONNIER,75009 PARIS - 75009 - France


Mr EKMEKTCHIAN ARMAND - 8, RUE THIMONNIER,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 13 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°451404 - Publication au BOPI 2007-03-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.