C COPY RIGHT
Présentation de la marque C COPY RIGHT
Déposée le 17 novembre 1992 par EKMAN LIEBIG AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C COPY RIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque C COPY RIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442666.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C COPY RIGHT est expirée depuis le 17 novembre 2002.
Inscription le 13 juillet 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°160897 - Publication au BOPI 1993-07-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-34
Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01