Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C COPY RIGHT
EKMAN LIEBIG AB

Numéro de dépôt :
92442666
Date de dépôt :
17/11/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2002

Présentation de la marque C COPY RIGHT

Déposée le 17 novembre 1992 par EKMAN LIEBIG AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C COPY RIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est EKMAN LIEBIG AB, domicilié(e) Kämpegatan 3 P. O. Box 230, SE 401 23 GTEBORG SUEDE - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER Brevets d'Invention - France.

La marque C COPY RIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C COPY RIGHT est expirée depuis le 17 novembre 2002.


EKMAN LIEBIG AB - Kämpegatan 3 P. O. Box 230, SE 401 23 GTEBORG SUEDE - Suède


CABINET MONNIER Brevets d'Invention - France


Inscription le 13 juillet 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°160897 - Publication au BOPI 1993-07-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-34

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Papier, articles pour reliures; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie); matériaux pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés, carton