Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NORTON
EKKIA, SAS

Numéro de dépôt :
93477933
Date de dépôt :
22/07/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/07/2023

Présentation de la marque NORTON

Déposée le 22 juillet 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EKKIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NORTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EKKIA domicilié(e) 12 rue Branly, BP 90035 - 67500 - HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 678 501 123 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ADARIS domicilié(e) 12 allée d'Helsinki, BP 60044 - 67012 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque NORTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NORTON est expirée depuis le 22 juillet 2023.

EKKIA a également déposé les autres marques suivantes : HIPPOPRENE , CHOPLIN , EQUI-THEME , HIGHWAYS , FEELING , AKOX , BELSTAR , ERIC THOMAS , APOLLO , CORTINA


EKKIA, SAS - 12 rue Branly, BP 90035 - 67500 - HAGUENAU - France - SIREN 678501123


ADARIS - 12 allée d'Helsinki, BP 60044 - 67012 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2003 n°2246217 - Publication au BOPI 2003-07-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25

Inscription le 12 octobre 2005 - Gage constitué n°420419 - Publication au BOPI 2005-10-12

Inscription le 4 août 2003 - Changement de nature juridique n°375003 - Publication au BOPI 2003-08-04

Inscription le 13 août 2007 - Changement de dénomination n°458463 - Publication au BOPI 2007-08-13

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2013 n°2535388 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-16

Préparation pour nettoyer les produits en cuir Matériel pour pansements Eperons, étriers Machines-tondeuses pour animaux Casques de protection Bandages pour chevaux Articles de bijouterie Selles; harnachement à savoir harnais, étrivières, sangles, bridons, brides, muserolles, rênes, enrênements, sursangles, surfaix, licols, longes, mors, guêtres pour chevaux, cloches pour chevaux, tapis de selle, couverture, couvre-rein pour chevaux, cravaches, chambrières, housses et sacs à selle pour chevaux chemises pour chevaux; articles de sellerie à savoir protecteurs de transport pour chevaux Clôtures non métalliques Bombe pour cavalier, chapeau, casquette, chaussures, vêtements, gants pour cavaliers

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.