CHICKEN SHOP MATERIEL FAST FOOD CHICKEN POUR PROFESSIONNELS
Marque enregistrée - Marque en vigueur
CHICKEN SHOP MATERIEL FAST FOOD CHICKEN POUR PROFESSIONNELS
EKINOX, SARL
Numéro de dépôt :
4332673
Date de dépôt :
26/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2027
Présentation de la marque CHICKEN SHOP MATERIEL FAST FOOD CHICKEN POUR PROFESSIONNELS
Déposée par voie électronique le 26 janvier 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EKINOX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CHICKEN SHOP MATERIEL FAST FOOD CHICKEN POUR PROFESSIONNELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-07 du 17 février 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EKINOX domicilié(e) BATIMENT, 36 AVENUE ALAIN PEYREFITTE - 77160 - PROVINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 982 920 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL EKINOX, M. Mohamed Hammami domicilié(e) 36 RUE Alain Peyrefitte - 77160 - PROVINS - France.
La marque CHICKEN SHOP MATERIEL FAST FOOD CHICKEN POUR PROFESSIONNELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332673.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHICKEN SHOP MATERIEL FAST FOOD CHICKEN POUR PROFESSIONNELS arrivera à expiration en date du 26 janvier 2027.
EKINOX a également déposé les autres marques suivantes : EKINOX , CHICKENSHOP
SARL EKINOX, M. Mohamed Hammami - 36 RUE Alain Peyrefitte - 77160 - PROVINS - France
Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07
Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44
Inscription le 20 avril 2018 - Recours formé devant la cour d'appel n°722243 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-20
Inscription le 23 mai 2019 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°757500 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-23
Inscription le 7 octobre 2020 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°797131 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-07
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ;
Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.
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