Déposée par voie électronique le 8 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EKIBIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « IDENAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-30 du 29 juillet 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EKIBIO domicilié(e) ZONE ARTISANALE LA BOISSONNETTE,
07340 PEAUGRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 052 286 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEA NATURE, SAS,
M. BOURON CHARLES domicilié(e) 23 AVENUE PAUL LANGEVIN,
SERVICE JURIDIQUE, CS 30004,
17183 PERIGNY CEDEX - France.
La marque IDENAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845139.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EKIBIO, SAS - ZONE ARTISANALE LA BOISSONNETTE,
07340 PEAUGRES - France - SIREN 345052286
GROUPE LEA NATURE, SAS,
M. BOURON CHARLES - 23 AVENUE PAUL LANGEVIN,
SERVICE JURIDIQUE, CS 30004,
17183 PERIGNY CEDEX - France
Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Inscription le 22 août 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°706585 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-22
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2020 n°2763983 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-06
Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viandes ; mets à base de poisson, de volaille, et de viande ; saucisses, saucissons ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; lentilles (conserves), pois chiches (conserves), pois cassés (conserves), haricots (conserves), haricots blancs (conserves), haricots rouges (conserves), flageolets (conserves) ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; graisse de palme ; protéines végétales de soja ; olives conservées ; gelées, confitures, compotes ; compote de châtaignes, de pruneaux, de marrons, de figues ; oeufs, lait et produits laitiers ; huile et graisses comestibles ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; préparation pour faire des bouillons ; pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités. ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café et de chocolat ; biscuits ; brioches ; flocons de céréales séchées ; chocolat ; crêpes (alimentation) ; ketchup (sauce) ; mayonnaise ; pizzas ; sandwiches ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pain de mie au quinoa ; pâtisserie et confiserie, biscuits apéritif ; glaces comestibles ; miel, gâteaux au miel, bonbons au miel, confiseries à base de miel, pâtes à tartiner à base de miel ; pains d'épice ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; sauces (condiments) ; algues (condiments) ; épices ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; glaces à rafraîchir ; flocons de céréales séchées ; flocons d'avoine, de blé, d'orge, de riz, de seigle, de millet, de quinoa ; semoule de maïs, de blé, de couscous ; polenta ; mets à base de farine ; farines de blé, de kamut, d'épeautre, de sarrasin, de seigle, de maïs, de quinoa, de soja, de pois chiches, de châtaignes, de crème de quinoa, d'orge, d'avoine, de riz ; mets à base de chocolat et de noisettes ; farine de soja ; sauce piquante a base de soja ; quinoa soufflé, muesli, muesli aux fruits ou au chocolat ; pâtes, coquillettes au soja, spaghetti quinoa ; condiments à base de soja, à base de sésame, à base de blé ; vinaigre de riz, de cidre ; moutarde ; galettes de riz ; pâtés végétaux à l'ail, aux champignons ; plats cuisinés à base des produits précités. ;
Produits forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt ; grains de quinoa, amarante, blé, kamut, orge, seigle, millet, avoine, petit épeautre, sarrasin, riz ; graines à germer issues de l'agriculture biologique : graines de luzerne, cresson, fenugrec, moutarde blanche, radis ; olives fraîches. ;
Bière, eau minérale et gazeuse et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons ; lait d'amandes, lait d'arachides, jus végétaux issus de céréales ; lait de quinoa, lait de riz.
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