Déposée le 28 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) EKABE INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOUCHE DE SEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-38 du 17 septembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EKABE INTERNATIONAL domicilié(e) 34 A, Boulevard Grande Duchesse Charlotte, L 1330 LUXEMBOURG - Luxembourg.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Directrice Juridique Propriété Intellectuelle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.
La marque TOUCHE DE SEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307512.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EKABE INTERNATIONAL S.A., Société Anonyme - 34 A, Boulevard Grande Duchesse Charlotte, L 1330 LUXEMBOURG - Luxembourg
LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Directrice Juridique Propriété Intellectuelle - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02
Inscription le 12 avril 2006 - Changement d'adresse n°432041 - Publication au BOPI 2006-04-12
Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38
Inscription le 29 juillet 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°628144 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-29
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2014 n°2562400 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-06-27
Produits diététiques à usage médical ; préparations de vitamines ; alimentation pour bébés. Beurre ; huiles et graisses comestibles, en particulier margarine et corps gras alimentaire. Riz ; farines et préparations faites de céréales, pain ; glaces comestibles ; moutarde, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux ; biscottes.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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