Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIMEVÈRE DOUBLE EFFET TARTINE FORMULÉE AVEC L'INSTITUT PASTEUR DE LILLE CARDIO VASCULAIRE CHOLESTÉROL
EKABE INTERNATIONAL S.C.A. Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
3307513
Date de dépôt :
28/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2014
PRIMEVÈRE DOUBLE EFFET TARTINE FORMULÉE AVEC L\'INSTITUT PASTEUR DE LILLE CARDIO VASCULAIRE CHOLESTÉROL de EKABE INTERNATIONAL S.C.A. Société en Commandite par Actions

Présentation de la marque PRIMEVÈRE DOUBLE EFFET TARTINE FORMULÉE AVEC L'INSTITUT PASTEUR DE LILLE CARDIO VASCULAIRE CHOLESTÉROL

Déposée le 28 juillet 2004 par la société EKABE INTERNATIONAL S.C.A. Société en Commandite par Actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRIMEVÈRE DOUBLE EFFET TARTINE FORMULÉE AVEC L'INSTITUT PASTEUR DE LILLE CARDIO VASCULAIRE CHOLESTÉROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est la société EKABE INTERNATIONAL S.C.A. Société en Commandite par Actions domicilié(e) 11, avenue Emile Reuter L 2420 GRAND DUCHE DE LUXEMBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 977 24 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marina LE ROUX Responsable Propriété Industrielle Lactalis Gestion Planification Organisation domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 - 53089 - France.

La marque PRIMEVÈRE DOUBLE EFFET TARTINE FORMULÉE AVEC L'INSTITUT PASTEUR DE LILLE CARDIO VASCULAIRE CHOLESTÉROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIMEVÈRE DOUBLE EFFET TARTINE FORMULÉE AVEC L'INSTITUT PASTEUR DE LILLE CARDIO VASCULAIRE CHOLESTÉROL est expirée depuis le 28 juillet 2014.

EKABE INTERNATIONAL S.C.A. Société en Commandite par Actions a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLE EFFET , POUR VOTRE SANTÉ, NE FAÎTES PAS LES CHOSES À MOITIÉ


EKABE INTERNATIONAL S.C.A. Société en Commandite par Actions - 11, avenue Emile Reuter L 2420 GRAND DUCHE DE LUXEMBOURG - France - SIREN 97724


Madame Marina LE ROUX Responsable Propriété Industrielle Lactalis Gestion Planification Organisation - 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 - 53089 - France


Inscription le 12 avril 2006 - Changement d'adresse n°432041 - Publication au BOPI 2006-04-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Produits pharmaceutiques, confiserie à usage pharmaceutique, farines à usage pharmaceutique, lait d'amandes à usage pharmaceutique ; ferments lactiques à usage pharmaceutique et lactose. Produits diététiques à usage médical, préparations médicales pour l'amincissement, herbes médicinales, huiles à usage médical, infusions médicinales, sucre à usage médical. Substances nutritives pour micro-organismes à usage médical. Préparations de vitamines. Alimentation pour bébés à savoir : farines lactées, soupes, soupes sous forme déshydratée, laits, laits en poudre, compotes de fruits, purées de légumes, purées de légumes sous forme déshydratée, jus de fruits et de légumes, bouillies. Viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie. Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits ; compotes, confitures, coulis de fruits, gelées ; soupes. Conserves contenant essentiellement de la viande, du poisson, du jambon, de la volaille et/ou du gibier. Plats préparés, séchés, cuits, en conserve, surgelés, constitués essentiellement de viande, de poisson, de jambon, de volaille et/ou de gibier. Lait, lait en poudre, laits gélifiés aromatisés et laits battus ; préparations au soja, pâtes à tartiner sucrées et salées ; préparations solides et/ou liquides pour tartiner ou cuisiner à base de matières grasses végétales, et/ou de lait et/ou de matière grasse butyrique. Produits laitiers à savoir : desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche, beurre, fromages ; fromage blanc ; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, boissons lactées comprenant des fruits. Produits laitiers fermentés nature ou aromatisés. Huiles et graisses comestibles en particulier, margarine et corps gras alimentaire. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; jus de fruits ou de légumes, jus végétaux, boissons à base de soja, boissons aux fruits ou aux légumes ; limonades, sodas, sorbets (boissons) ; préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; boissons non alcoolisées comprenant des ferments lactiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.