Déposée le 9 avril 2014 par monsieur EK KOSAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « CHEVAL EMERAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-18 du 2 mai 2014.
Le déposant est monsieur EK KOSAL domicilié(e) 14 rue Jean Monnet - 93420 - VILLEPINTE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. EK KOSAL domicilié(e) 14 rue Jean Monnet - 93420 - VILLEPINTE - France.
La marque CHEVAL EMERAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVAL EMERAUDE est expirée depuis le 9 avril 2024.
M. EK KOSAL - 14 rue Jean Monnet - 93420 - VILLEPINTE - France
M. EK KOSAL - 14 rue Jean Monnet - 93420 - VILLEPINTE - France
Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18
Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; levure, poudre pour faire lever ; épices ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Services de vente au détail, en gros, en magasins, par correspondance ou en ligne (via un site Web) des produits suivants : riz, sucre, céréale, thé, café, cacao, huile comestible, produits alimentaires, boissons alcoolisée et non alcoolisée.
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