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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EJ EMEA
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SELFLEVEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SELFLEVEL
EJ EMEA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1563895
Date de dépôt :
06/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2029

Présentation de la marque SELFLEVEL

Déposée le 6 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EJ EMEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SELFLEVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EJ EMEA domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE MARIVAUX - 60149 - SAINT-CREPIN-IBOUVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 029 425 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque SELFLEVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SELFLEVEL arrivera à expiration en date du 6 décembre 2029.

EJ EMEA a également déposé les autres marques suivantes : NORINCO , SELFLOCK , FIRERMATIC , MAXIMO , (Marque figurative) , DEFENSO , , NORGUSS , ERMATIC , CABLECOM


EJ EMEA, Société par actions simplifiée - ZONE INDUSTRIELLE DE MARIVAUX - 60149 - SAINT-CREPIN-IBOUVILLIERS - France - SIREN 592029425


SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 décembre 1999 n°2158731 - Publication au BOPI 1999-12-06

Inscription le 29 juillet 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°54996 - Publication au BOPI 1991-07-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Inscription le 20 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231277 - Publication au BOPI 1997-01-20

Inscription le 19 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209029 - Publication au BOPI 1996-11-19

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2009 n°2421272 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-23

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2019 n°2730683 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-15

Trous d'homme, couvercles, cadres, pièces détachées et accessoires

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.