Déposée par voie électronique le 26 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Eiyolab
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CLA HT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-42 du 18 octobre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Eiyolab domicilié(e) 31 avenue de Ségur - 75007 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 020 668 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eiyolab, M. Jean-Christophe Reinhardt domicilié(e) 31 avenue de Ségur - 75007 - Paris - France.
La marque CLA HT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035297.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Eiyolab, SAS - 31 avenue de Ségur - 75007 - Paris - France - SIREN 522020668
Eiyolab, M. Jean-Christophe Reinhardt - 31 avenue de Ségur - 75007 - Paris - France
Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires à usage médical ; substances diététiques à usage médical pour sportifs ; compléments alimentaires à usage médical à base de protéines et/ou de plantes et/ou d'extraits de plantes et/ou minéraux et/ou de vitamines et/ou de fruits et/ou d'herbes et/ou de fibres et/ou de lipides et/ou d'acides aminées et/ou d'acides gras sous forme de gélules, capsules, tablettes, comprimés, ampoules, solutions buvables, poudres à diluer, ces produits pouvant être effervescents ou non ; alicaments ;
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; compléments alimentaires non à usage médical à base de fruits et/ou de protéines et/ou lipides et/ou vitamines et/ou de minéraux et/ou d'acides aminés et/ou d'acides gras et/ou de végétaux sous forme de gélules, capsules, tablettes, comprimés, ampoules, solutions buvables, poudres à diluer, ces produits pouvant être effervescents ou non ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; compléments alimentaires non à usage médical à base de vitamines et/ou de minéraux et/ou d'acides aminés et/ou de végétaux sous forme de gélules, capsules, tablettes, comprimés, ampoules, solutions buvables, poudres à diluer, ces produits pouvant être effervescents ou non.
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