Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA TONNELIERE
Numéro de dépôt :
1393709
Date de dépôt :
12/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/1997
Présentation de la marque LA TONNELIERE
Déposée le 12 février 1987 par monsieur EISSEN Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA TONNELIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA TONNELIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393709.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TONNELIERE est expirée depuis le 12 février 1997.
EISSEN Yves a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29