Déposée le 28 décembre 1994 par EISENCHTETER Maurice Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON),
la marque française « DOM GREGOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-06 du 10 février 1995.
Le déposant est EISENCHTETER Maurice Claude, domicilié(e) 4, Allée des Bruyères, 21121 FONTAINE LES DIJON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EISENCHTETER Maurice - France.
La marque DOM GREGOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551719.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOM GREGOIRE est expirée depuis le 28 décembre 2004.
EISENCHTETER Maurice Claude a également déposé les autres marques suivantes : DOM GOBLET
EISENCHTETER Maurice Claude - 4, Allée des Bruyères, 21121 FONTAINE LES DIJON - France
EISENCHTETER Maurice - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-23
Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Education et divertissement
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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