Déposée le 31 mai 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EIRSYS TECHNOLOGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PROCONSUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EIRSYS TECHNOLOGIE domicilié(e) 4137 LA LAURAGAIS, BP 729, IMM ENTREPOLE,31683 LABEGE (dossier no 2301385) - 31683 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 717 099 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2301385) - 75340 - France.
La marque PROCONSUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310971.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROCONSUL est expirée depuis le 31 mai 2015.
EIRSYS TECHNOLOGIE a également déposé les autres marques suivantes : MAR'IN
EIRSYS TECHNOLOGIE société par actions simplifiée - 4137 LA LAURAGAIS, BP 729, IMM ENTREPOLE,31683 LABEGE (dossier no 2301385) - 31683 - France - SIREN 381717099
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2301385) - 75340 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44
Renouvellement sans limitation n°2058559 - Publication au BOPI 1996-20
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2005 n°2301385 - Publication au BOPI 2005-11-23
Inscription le 19 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°164369 - Publication au BOPI 1993-10-19
Inscription le 15 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344676 - Publication au BOPI 2002-04-15
Inscription le 19 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164370 - Publication au BOPI 1993-10-19
Inscription le 11 janvier 1996 - RECOURS EN RESTAURATION n°195645 - Publication au BOPI 1996-01-11
Inscription le 15 janvier 1996 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°195877 - Publication au BOPI 1996-01-15
Inscription le 7 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511525 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07
Inscription le 19 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560351 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-19
Logiciels et progiciels;programmes d'ordinateurs enregistrés sur tous supports.Travaux d'ingénieur;réalisation d'études notamment dans le domaine de l'informatique;programmation électronique; travaux sur ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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