EINKAUFSBÜRO DEUTSCHER EISENHÄNDLER GmbH, Société de droit allemand
Numéro de dépôt :
96628123
Date de dépôt :
31/05/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/05/2026
Présentation de la marque FORMAT
Déposée le 31 mai 1996 par la société étrangère EINKAUFSBÜRO DEUTSCHER EISENHÄNDLER GmbH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FORMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-28 du 12 juillet 1996.
Le déposant est la société étrangère EINKAUFSBÜRO DEUTSCHER EISENHÄNDLER GmbH domicilié(e) Dieselstrasse 33 - 42389 - WUPPERTAL - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque FORMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628123.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FORMAT arrivera à expiration en date du 31 mai 2026.
EINKAUFSBÜRO DEUTSCHER EISENHÄNDLER GmbH, Société de droit allemand - Dieselstrasse 33 - 42389 - WUPPERTAL - Allemagne
Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46
Inscription le 18 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286796 - Publication au BOPI 1999-10-18
Inscription le 26 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°294132 - Publication au BOPI 2000-01-26
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2006 n°2315146 - Publication au BOPI 2006-05-18
Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2016 n°2616722 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-04-26
Poignée de baignoire (métallique); patères (crochets) métalliques pour vêtements; barres murales métalliques.Appareils d'éclairage, appliques lumineuses; appareils de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Glaces (miroirs) de salles de bains et, plus généralement, glaces (miroirs); meubles de salles de bains et, plus généralement meubles; tablettes pour ustensiles de bain, de douche et de toilette; patères (crochets) non métalliques pour vêtements; barres murales non métalliques.Porte-gobelet, porte-verre, porte-savon, porte-serviette, porte-éponge, dévideurs pour rouleaux de papier hygiénique, pot à balai et brosse pour toilettes, balai et brosse pour toilette; poignée de baignoire (non métallique); corbeilles à usage domestique (non en métaux précieux). Cendriers, porte-cigarettes et porte-cigares (non en métaux précieux)
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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