Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FUSEAUX
M. EIMEN NOUIRA
Mme. INÈS NOUIRA

Numéro de dépôt :
4103120
Date de dépôt :
03/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
FUSEAUX de EIMEN NOUIRA

Présentation de la marque FUSEAUX

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2014 par monsieur EIMEN NOUIRA et madame INÈS NOUIRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FUSEAUX »

Les déposants sont monsieur EIMEN NOUIRA domicilié(e) 4 rue du Château Landon - 75010 - Paris - France et madame INÈS NOUIRA domicilié(e) 4 RUE DU CHATEAU LANDON - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. EIMEN NOUIRA domicilié(e) 4 rue du Château Landon - 75010 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

EIMEN NOUIRA a également déposé les autres marques suivantes : O.B.U /Organisation des Burgers Unis


M. EIMEN NOUIRA - 4 rue du Château Landon - 75010 - Paris - France

Mme. INÈS NOUIRA - 4 RUE DU CHATEAU LANDON - 75010 - PARIS - France


M. EIMEN NOUIRA - 4 rue du Château Landon - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Inscription le 12 septembre 2016 - Rejet total n°679951 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.