Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOWAY SF
EIFFEL GROUP FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4112908
Date de dépôt :
21/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/08/2024
ECOWAY SF de EIFFEL GROUP FRANCE

Présentation de la marque ECOWAY SF

Déposée par voie électronique le 21 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EIFFEL GROUP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOWAY SF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-37 du 12 septembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EIFFEL GROUP FRANCE domicilié(e) PARK NORD, LES PLEIADES 02, ROUTE DE LA BOUVARDE - 74370 - METZ TESSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 412 941 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EIFFEL GROUP FRANCE, Mme. INGA RUSU domicilié(e) PARK NORD, LES PLEIADES 02, ROUTE DE LA BOUVARDE - 74370 - METZ TESSY - France.

La marque ECOWAY SF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOWAY SF est expirée depuis le 21 août 2024.

EIFFEL GROUP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EIFFEL INDUSTRY IMPROVING QUALITY OF LIFE


EIFFEL GROUP FRANCE, SAS - PARK NORD, LES PLEIADES 02, ROUTE DE LA BOUVARDE - 74370 - METZ TESSY - France - SIREN 793412941


EIFFEL GROUP FRANCE, Mme. INGA RUSU - PARK NORD, LES PLEIADES 02, ROUTE DE LA BOUVARDE - 74370 - METZ TESSY - France


Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Enregistrement sans modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; sel pour conserver, autres que pour les aliments.