(Marque figurative) EIFFAGE, Société anonyme
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 4 août 2003 par la Société Anonyme (SA) EIFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EIFFAGE domicilié(e) 163, Quai du Docteur Dervaux - 92600 - ASNIERES-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 802 094 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet IPSILON BREMA-LOYER, M. Axel Doucerain domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239970.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 4 août 2023.
EIFFAGE a également déposé les autres marques suivantes : EIFFAGE , URBAINABLE , EIFFAGE CONNECTIC , &QUATION , Modul'Air , smartseille , INNOPEDIA , HQV , smartseille , LIBREVIE
EIFFAGE, Société anonyme - 163, Quai du Docteur Dervaux - 92600 - ASNIERES-SUR-SEINE - France - SIREN 709802094
Cabinet IPSILON BREMA-LOYER, M. Axel Doucerain - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09
Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2013 n°2533270 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-20
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; matériaux à bâtir métalliques ; charpentes et poutres métalliques ; coffrages pour le béton métalliques ; charnières métalliques ; armatures métalliques pour la construction carreaux pour la construction métalliques ; cloisons métalliques ; colonnes métalliques (parties de construction) ; couvertures de toits métalliques ; portails métalliques ; revêtements de murs métalliques (construction) ; constructions transportables métalliques ; habitations transportables métalliques ; échafaudages métalliques ; lattes métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; changements de voie (chemin de fer) ; gabarits de chargement métalliques pour chemins de fer ; traverses de chemins de fer métalliques ; rails ; câbles et fils métalliques non électriques ; câbles métalliques non électriques ; poteaux de lignes électriques métalliques ; poteaux télégraphiques métalliques conteneurs métalliques ; réservoirs métalliques ; récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide ; récipients métalliques pour combustibles liquides métalliques ; tuyaux métalliques ; manifolds métalliques pour canalisation ; conduits métalliques de chauffage central ; conduites métalliques d'installations de ventilation et de climatisation ; conduites d'eau métalliques ; monuments métalliques ; coffrages métalliques pour puits de pétrole ; glissières de sécurité métalliques pour routes ; quais flottants pour l'amarrage des bateaux ; pieux d'amarrage métalliques ; plaques métalliques de calage ; lames métalliques de calage. Classe 7 : Appareils de manutention (chargement et déchargement) ; appareils de levage ; ponts roulants ponts de chargements ; élévateurs ; appareils élévatoires ; trémies pour le déchargement mécanique ; grues (appareils de levage) ; transporteurs à bandes ; machines-outils ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; machines pour la construction des routes ; machines d'enrobage ; bétonnières de chantier ; machines à faire le bitume ; bouldozeurs ; rouleaux compresseurs ; concasseurs ; machines pour la construction de voies ferrées ; compacteurs pour les détritus ; extracteurs (mines) excavateurs ; foreuses ; tours de forage. Classe 9 : Câbles électriques ; câbles à fibres optiques ; fils électriques ; fils conducteurs de rayons lumineux (fibres optiques) ; fils téléphoniques ; conduites d'électricité ; raccordements et canalisations électriques ; raccords de lignes électriques ; postes de TSF ; pylônes de TSF ; ordinateurs ; appareils pour le traitement de l'information ; logiciels (programmes enregistrés) publications électroniques téléchargeables ; logiciels d'exploitation de parcs de stationnement ; paramètres ; portillons à prépaiement pour parcs à voiture ; appareils électriques de surveillance ; balises lumineuses ; bornes routières lumineuses ou mécaniques ; signalisation lumineuse ou mécanique ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; appareils électriques de mesure ; appareils de mesure des distances ; appareils de signalisation par satellites (ordinateurs de bord) ; appareils de navigation par satellite pour véhicules ; appareils de téléguidage ; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire ; appareils électriques de contrôle ; instruments et machines pour essais de matériaux ; machines de pesage. Classe 16 : Brochures ; catalogues ; périodiques ; journaux ; livres ; manuels ; photographies ; prospectus ; clichés ; photogravure ; articles de papeterie ; cartes postales ; maquettes d'architecture ; tickets ; cartes de péage (ni électroniques, ni magnétiques). Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; charpentes et poutres non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; carreaux pour la construction non métalliques ; carrelages non métalliques ; cloisons non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; cloisons non métalliques ; revêtements de parois non métalliques (construction) ; couvertures de toits non métalliques ; toitures non métalliques ; portails non métalliques ; glaces (vitres) pour la construction ; lambris non métalliques ; palissades non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; béton ; coffrages pour le béton non métalliques ; éléments de construction en béton ; produits bitumeux pour la construction ; plaques en ciment ; conduites d'eau non métalliques conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction mâts (poteaux) non métalliques ; réservoirs en maçonnerie ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; quais flottants pour l'amarrage des bateaux non métalliques ; quais préfabriqués non métalliques ; glissières de sécurité non métalliques pour routes ; panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques (non métalliques) ; bornes routières non lumineuses et non mécaniques (non métalliques) ; asphalte ; bitume ; goudron ; bandes goudronnées (construction) ; matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées ; liants pour la réalisation et l'entretien des routes ; mortier pour la construction ; feuilles et plaques en matière artificielle pour le marquage des routes ; granulés de verre pour le marquage des routes ; traverses de chemins de fer non métalliques ; poteaux de lignes électriques non métalliques ; poteaux non métalliques ; poteaux télégraphiques non métalliques. Classe 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) promotion publicitaire de projets immobiliers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; aide à la direction des affaires ; consultation et conseils en organisation et direction d'affaires ; expertises et estimations en affaires commerciales ; investigations et recherches pour affaires ; renseignements d'affaires ; études de marché ; recherche de marchés ; comptabilité ; prévisions économiques ; information statistique ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques ;pour des tiers;. Classe 36 : Assurances ; assurances immobilières ; courtage en assurances ; caisses de prévoyance ; affaires financières ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; services d'encaissement de droit de passage ; prêt ;finances; ; agence de recouvrement de créances ; affaires immobilières ; expertise immobilière ; gérance d'immeubles ; agences immobilières courtage en biens immobiliers ; estimations immobilières ; location d'appartements, de bureaux ;immobilier;, d'exploitations agricoles. Classe 37 : Supervision (direction) de travaux de construction ; information en matière de construction ; services de construction, d'entretien et de maintenance d'ouvrages immobiliers, d'usines, de ports, de ponts et de tunnels ; services d'exploitation de ports, de ponts et de tunnels ; services de construction, d'entretien, d'exploitation de centrales thermiques, électriques et de centrales éoliennes ; services de construction, d'entretien et de maintenance d'installations thermiques, climatiques, électriques et de surveillance ; travaux publics ; services de construction, d'entretien, d'exploitation et de maintenance de parcs de stationnement, de voies ferrées et de routes ; réalisation de revêtements routiers ; entretien et nettoyage de routes ; services d'installation, de réparation et de maintenance de viaducs, d'oléoducs, de digues, d'écluses, de dispositifs d'irrigation ; travaux d'endiguements ; dragage ; forage de puits et de tunnels ; travaux de terrassement ; exploitation de carrières ; extraction minière ; maçonnerie ; travaux de peinture ; travaux de plomberie ; installation et réparation de réseaux câblés ; pose et mise en services d'antennes, de pylônes, de lignes électriques, de systèmes de parafoudres, de chemins de câbles ; installation et réparation d'appareils électriques ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; installation et réparation d'ascenseurs ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; services d'étanchéité (construction) nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; montage d'échafaudages démolition de constructions ; entretien, rénovation et restauration de monuments historiques, de bâtiments, d'ouvrages ou de monuments location de machines de chantier, de bouldozeurs, de grues, d'excavateurs ; installation, entretien et réparation de machines de chantier ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules ;réparation; ; lavage de voitures ; polissage de véhicules ; stations-service. Classe 38 : Télécommunications ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; communication par tout moyen de diffusion y compris par réseau de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; information en matière de télécommunication Classe 39 : Transport ; information en matière de transport ; services d'expédition ; distribution d'énergie ; distribution d'eau, de vapeur, d'électricité ; transport par pipelines ; organisation de voyages ; réservation de voyages ; services de parcs de stationnement ; location de garages ; location de parcs de stationnement ; location d'entrepôts ; location de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules ;remorquage;. Classe 40 informations en matière de traitement des matériaux ; traitement des métaux ; trempe des métaux ; placage de métaux ; revêtement placage; des métaux ; placage par électrolyse ;revêtements; ; nickelage ; meulage ; rabotage ; sciage ; soudure ; découpage ; polissage (abrasion) ; raffinage ; désamiantage ; production d'énergie ; location de générateurs ; traitement des déchets (transformation) ; tri des déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; incinération d'ordures ; recyclage d'ordures et de déchets ; traitement de l'eau ; travaux d'assainissement et de drainage ; purification et régénération de l'air. Classe 42 : Architecture ; arpentage ; levés de terrain étalonnage ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie, recherche industrielle et développement de produits pour les tiers ; recherches en mécaniques et en physique ; recherches techniques ; essais de matériaux ; contrôle de qualité ; expertises géologiques ; prospection géologiques ; recherches géologiques ; prospection de pétrole ; contrôle de puits de pétrole ; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères expertises de gisements pétrolifères ; programmation pour ordinateur ; élaboration ;conception; de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels et d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; conversion de données d'un support physique vers un support électronique ; consultation sur la protection de l'environnement
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.