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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS
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MODUL'AP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODUL'AP
EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3992614
Date de dépôt :
25/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2023
MODUL\'AP de EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS

Présentation de la marque MODUL'AP

Déposée par voie électronique le 25 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODUL'AP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS domicilié(e) 2/12 rue Hélène Boucher - 93330 - NEUILLY SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 094 792 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme. Sophie HERRBURGER domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque MODUL'AP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUL'AP est expirée depuis le 25 mars 2023.

EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS a également déposé les autres marques suivantes : LUMICHAPE , Envigrave , Actichape , Actigrip , ROUTIERE MORIN , Granugrip , TAPIFLEX , Rétisafe , Envicolor , Emulgreen


EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS, Société par actions simplifiée - 2/12 rue Hélène Boucher - 93330 - NEUILLY SUR MARNE - France - SIREN 542094792


CABINET HERRBURGER, Mme. Sophie HERRBURGER - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques, échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d`emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d`art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d`immatriculation métalliques ;

Appareils et machines pour la purification de l`air ou de l`eau ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d`art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.