Marque expirée - Marque en non vigueur

EPSIBEL
EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
96628964
Date de dépôt :
04/06/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/06/2016

Présentation de la marque EPSIBEL

Déposée le 4 juin 1996 par EIFFAGE TRAVAUX PUBLICSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EPSIBEL »

Le déposant est EIFFAGE TRAVAUX PUBLICSTODO domicilié(e) 2/12 rue Hélène Boucher,93330 NEUILLY SUR MARNE (dossier no 2315466) - 93330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 736 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2315466) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EPSIBEL est expirée depuis le 4 juin 2016.

EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS a également déposé les autres marques suivantes : LUMICHAPE , Envigrave , Actichape , Actigrip , ROUTIERE MORIN , Granugrip , TAPIFLEX , Rétisafe , Envicolor , Emulgreen


EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS Société en nom collectif - 2/12 rue Hélène Boucher,93330 NEUILLY SUR MARNE (dossier no 2315466) - 93330 - France - SIREN 433736170


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2315466) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47

Inscription le 23 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434841 - Publication au BOPI 2006-05-23

Inscription le 23 mai 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°434842 - Publication au BOPI 2006-05-23

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2006 n°2315466 - Publication au BOPI 2006-05-23

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques