ARC 1000
Présentation de la marque ARC 1000
Déposée par voie électronique le 13 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARC 1000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARC 1000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4147864.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC 1000 arrivera à expiration en date du 13 janvier 2025.
EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19