Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TEXSOL
EIFFAGE TP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1230899
Date de dépôt :
17/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/2023

Présentation de la marque TEXSOL

Déposée le 17 février 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EIFFAGE TP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEXSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EIFFAGE TP domicilié(e) 2 rue Hélène Boucher - 93336 - NEUILLY-SUR-MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 745 749 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque TEXSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TEXSOL est expirée depuis le 17 février 2023.

EIFFAGE TP a également déposé les autres marques suivantes : BSI , BSI


EIFFAGE TP, Société par actions simplifiée - 2 rue Hélène Boucher - 93336 - NEUILLY-SUR-MARNE - France - SIREN 352745749


CABINET PLASSERAUD - 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2002 n°2231568 - Publication au BOPI 2002-11-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Inscription le 23 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357275 - Publication au BOPI 2002-10-23

Renouvellement sans limitation n°2013960 - Publication au BOPI 1993-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32

Inscription le 9 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388581 - Publication au BOPI 2004-03-09

Inscription le 27 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°591312 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-11-27

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2012 n°2514964 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2012-11-27

Matériaux de construction, produits pour la construction des routes, y compris produits pour la construction de remblais, de revêtements routiers ou de sols, de massifs de fondation sur sol meuble, de couches drainantes et filtrantes.