Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BBC BÂTIMENT BASSE CONSOMMATION
EIFFAGE IMMOBILIER, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3839621
Date de dépôt :
17/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2021
BBC BÂTIMENT BASSE CONSOMMATION de EIFFAGE IMMOBILIER

Présentation de la marque BBC BÂTIMENT BASSE CONSOMMATION

Déposée le 17 juin 2011 par EIFFAGE IMMOBILIERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BBC BÂTIMENT BASSE CONSOMMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est EIFFAGE IMMOBILIERTODO domicilié(e) 3 avenue Morane SAULNIER - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 527 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque BBC BÂTIMENT BASSE CONSOMMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839621.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BBC BÂTIMENT BASSE CONSOMMATION est expirée depuis le 17 juin 2021.

EIFFAGE IMMOBILIER a également déposé les autres marques suivantes : EIFFAGE IMMOBILIER , EUROSTADE , EIFFAGE IMMOBILIER , SAE IMMOBILIER , GP RESIDENCES GRAND PARIS


EIFFAGE IMMOBILIER, Société en nom collectif - 3 avenue Morane SAULNIER - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 314527649


BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Bâtiments métalliques transportables ; bâtiments préfabriqués en métal ; constructions en métal ;

Bâtiments transportables en bois d'oeuvre ; bâtiments préfabriqués, non métalliques ; constructions non métalliques ;

Location et administration financière de biens immobiliers ; gérance de biens immobiliers ; promotion (financement) de projets immobiliers ; information et consultation en immobilier ; évaluation estimation de biens immobiliers ; estimations financières assurances, immobilier ; assurances immobilières et information en matière d'assurances immobilières ; information en matière de financement d'opérations immobilières ; parrainage financier ; transactions immobilières ; services de marchands de biens immobiliers à savoir courtage immobilier ;

Maîtrise d'ouvrage dans le domaine immobilier ; opérations de construction ou de restauration ou de démolition de biens immobiliers supervision (direction) de travaux de construction ; information en matière de construction ; promotion (construction) de projet immobilier ;

Planification en matière d'urbanisme ; étude de projets d'urbanisme ; établissement de plans pour l'aménagement d'espaces urbains ; établissement de plans pour la construction ; conseils en construction ; architecture ; architecture intérieure ; conseils en matière d'économie d'énergie ; étude de projets techniques ; recherches techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherches en matière de protection d'environnement.