Marque enregistrée - Marque en vigueur

EVE Eiffage Village Ecologique
EIFFAGE Génie Civil, SASU

Numéro de dépôt :
4238264
Date de dépôt :
06/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/01/2026
EVE Eiffage Village Ecologique de EIFFAGE Génie Civil

Présentation de la marque EVE Eiffage Village Ecologique

Déposée le 6 janvier 2016 par EIFFAGE Génie CivilTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EVE Eiffage Village Ecologique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est EIFFAGE Génie CivilTODO domicilié(e) 3-7 Place de l'Europe - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 745 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EIFFAGE Génie Civil, M. BORDACHAR François domicilié(e) 3-7 Place de l'Europe - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France.

La marque EVE Eiffage Village Ecologique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVE Eiffage Village Ecologique arrivera à expiration en date du 6 janvier 2026.

EIFFAGE Génie Civil a également déposé les autres marques suivantes : EVE EIFFAGEVILLAGE ECOLOGIQUE , PERFONOR , CARASOL


EIFFAGE Génie Civil, SASU - 3-7 Place de l'Europe - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 352745749


EIFFAGE Génie Civil, M. BORDACHAR François - 3-7 Place de l'Europe - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Sciage ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; sérigraphie ; services de photogravure ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; pensions pour animaux.