Marque enregistrée - Marque en vigueur

EXPERCITE
EIFFAGE ENERGIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4336537
Date de dépôt :
09/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/02/2027
EXPERCITE de EIFFAGE ENERGIE

Présentation de la marque EXPERCITE

Déposée le 9 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EIFFAGE ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EXPERCITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EIFFAGE ENERGIE domicilié(e) 3-7 Place de l'Europe - 78140 - VELIZY-VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 673 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON FERAY LENNE CONSEIL, Monsieur Axel DOUCERAIN domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque EXPERCITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXPERCITE arrivera à expiration en date du 9 février 2027.

EIFFAGE ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : FORCLUM , UPTIMUM , SYSTELLIUM , CLEVIA , EXPERCITE , E-VELINES 78 , , FLOWERGY , FLEORE , FORCLUM


EIFFAGE ENERGIE, Société par actions simplifiée - 3-7 Place de l'Europe - 78140 - VELIZY-VILLACOUBLAY - France - SIREN 775673031


IPSILON FERAY LENNE CONSEIL, Monsieur Axel DOUCERAIN - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Inscription le 21 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759448 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-21

Dispositifs électriques et électroniques d'allumage, notamment pour l'éclairage public ; batteries d'allumage ; ampoules pour flash ; ampoules thermo-ioniques ; balises lumineuses ; ballasts pour appareils d'éclairage et notamment pour appareils d'éclairage public ; appareils permettant de réguler l'éclairage et notamment l'éclairage public ; bornes routières lumineuses ou mécaniques ; feux de signalisation pour la circulation ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; signalisation lumineuse ou mécanique ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et de secours (sauvetage) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils de signalisation par satellites (ordinateurs de bord) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils électriques de surveillance ; caméras de surveillance ; enregistreur vidéo numérique ; système d'alarmes ; câbles électriques ; câbles à fibres optiques ; fils électriques ; fils conducteurs de rayons lumineux (fibres optiques) ; fils téléphoniques ; conduites d'électricité ; raccordements et canalisations électriques ; raccords de lignes électriques ; tableaux, panneaux de contrôle de commande, transformateurs, disjoncteurs, sectionneurs, interrupteurs, coupe-circuit, postes de distribution de courant électrique ; postes de TSF ; pylônes de TSF ; publications électroniques téléchargeables ; parcmètres ; portillons à prépaiement pour parcs à voiture ; appareils pour la sûreté du trafic routier et/ou ferroviaire ; système de contrôle d'accès électronique pour bâtiments.

Appareils et installations d'éclairage ; luminaires d'éclairage public ; luminaires d'éclairage public à technologie LED ; luminaire fonctionnel ; luminaire d'éclairage résidentiel ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; tubes à décharges électriques pour l'éclairage ; diffuseurs de lumière ; lampadaires pour l'éclairage public ; lampes électriques ; lanternes d'éclairage ; tubes lumineux pour l'éclairage ; torches pour l'éclairage ; mâts supports pour éclairage public (parties constitutives de luminaires) ; fixation de luminaire d'éclairage public (parties constitutives de luminaires) ; projecteurs pour éclairage ; crosse pour luminaire d'éclairage urbain ; crosse pour luminaire d'éclairage extérieur ; crosse en aluminium ; luminaire ; appareils de chauffage, de production de vapeur, de ventilation, de réfrigération, de séchage, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; appareils d'éclairage pour véhicules.

Bornes routières non métalliques, non lumineuses et non mécaniques ; asphalte ; bitume ; produits bitumeux pour la construction ; goudron ; bandes goudronnées [construction] ; macadam ; matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées ; liants pour la réalisation et l'entretien des routes ; feuilles et plaques en matière artificielle pour le marquage des routes ; balises non métalliques, non lumineuses ; caniveaux non métalliques ; dalles de pavage non métalliques ; panneaux de signalisation non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; panneaux pour la construction non métalliques ; pavés lumineux ; matériaux de construction non métalliques ; charpentes et poutres non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; carreaux pour la construction non métalliques ; carrelages non métalliques ; cloisons non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; cloisons non métalliques ; revêtements de parois non métalliques (construction) ; couvertures de toits non métalliques ; toitures non métalliques ; portails non métalliques ; glaces (vitres) pour la construction ; lambris non métalliques ; palissades non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; béton ; coffrages pour le béton non métalliques ; éléments de construction en béton ; plaques en ciment ; conduites d'eau non métalliques ; conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; mâts (poteaux) non métalliques ; réservoirs en maçonnerie ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; glissières de sécurité non métalliques pour routes ; mortier pour la construction ; granulés de verre pour le marquage des routes ; maisons préfabriquées [prêts-à-monter] non métalliques.

Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion publicitaire de projets immobiliers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; aide à la direction des affaires ; consultation et conseils en organisation et direction d'affaires ; expertises et estimations en affaires commerciales ; investigations et recherches pour affaires ; renseignements d'affaires ; gestion des affaires commerciales, études de marché ; recherche de marchés ; comptabilité ; prévisions économiques ; information statistique ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers).

Installation et maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques et d'éclairage ; travaux d'équipement électrique ; travaux d'enfouissement de lignes électriques, installation et maintenance de lignes de haute tension ; installation et réparation d'appareils électriques ; pose et mise en service d'antennes, de pylônes, de lignes électriques, de systèmes de parafoudres, de chemins de câbles ; déparasitage d'installations électriques ; construction et maintenance de centrales de production d'énergie et notamment d'énergies renouvelables ; supervision (direction) de travaux de construction et de maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques, d'éclairage et de centrales de production d'énergie ; information en matière d'installation et de maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques, d'éclairage et de centrales de production d'énergie ; conception, installation et maintenance de systèmes d'éclairage ; maçonnerie ; installation et réparation des postes de communication ; installation et réparation de dispositifs d'alarme, de vidéosurveillance ; installation et maintenance de tous réseaux de tuyauteries industrielles ; travaux de génie civil ; travaux de génie électrique ; travaux avec maître d'ouvrage public ou privé, travaux de construction d'infrastructures terrestres, ferroviaires, portuaires, aéroportuaires et fluviales ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; services de construction, d'entretien, d'exploitation et de maintenance de parcs de stationnement, de voies ferrées et de routes ; réalisation de revêtements routiers ; entretien et nettoyage de routes, bornes routières, de signalisation, d'information, de communication, d'abris métalliques ou non pour voyageurs, d'installations pour parquer des bicyclettes ; construction ; réparation, à savoir réparation d'outils, de travaux de construction, de bâtiments, d'immeubles, de plafonds, de façades, de béton, de toitures, de fenêtres, de planchers, de tuyaux, de canalisations, de chaudières, de chauffage, de pipelines, de gouttières, de centrales nucléaires, de réseaux de communication, de dégâts causés par le feu, de structures de génie civil ; services d'installation, à savoir : installation d'échafaudages de construction et de plateformes de travail et de construction, de serrures, de panneaux, de portes, de vitrages, de grilles, de pipelines, de toitures, de fenêtres, de plomberie, d'installations photovoltaïques et thermosolaires, d'alarmes incendie, de mobilier urbain, de sites industriels, de réseaux informatiques, d'appareils sanitaires, de matériaux isolants, de systèmes de tuyauteries, de planchers, d'équipements de chauffage, de systèmes d'éclairage, de conduites de gaz et d'eau ; supervision (direction) de travaux de construction ; information en matière de construction ; services de construction, d'entretien et de maintenance d'ouvrages immobiliers, d'usines, de ponts et de tunnels ; services de construction, d'entretien et de maintenance d'installations thermiques, climatiques, électriques et de surveillance ; travaux publics ; services d'installation, de réparation et de maintenance de viaducs, d'oléoducs, de digues, d'écluses, de dispositifs d'irrigation ; travaux d'endiguements ; dragage ; forage de puits et de tunnels ; travaux de terrassement ; travaux de peinture ; travaux de plomberie ; installation et réparation de réseaux câblés ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; installation et réparation d'ascenseurs ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; services d'étanchéité (construction) ; montage d'échafaudages ; démolition de constructions ; entretien, rénovation et restauration de monuments historiques, de bâtiments, d'ouvrages ou de monuments ; location de machines de chantier, de bouldozeurs, de grues, d'excavateurs ; installation, entretien et réparation de machines de chantier ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; lavage de voitures ; polissage de véhicules ; stations-service (remplissage en carburant et entretien) ; conseils en construction ; désamiantage ; travaux d'assainissement et de drainage.

Télécommunications ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; communication par tout moyen de diffusion y compris par réseau de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; information en matière de télécommunication.

Transports ; transports et entreposage en particulier distribution d'électricité ; transports par pipeline ; information en matière de transport ; services d'expédition ; distribution d'énergie ; distribution d'eau, de vapeur, d'électricité ; location d'entrepôts ; location de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; services de parcs de stationnement ; location de garages ; location de parcs de stationnement ; location d'entrepôts ; location de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; services d'exploitation de ports, de ponts et de tunnels à des fins de transport ; services d'exploitation de parcs de stationnement, de voies ferrées et de routes.

Service de gestion, maintenance et de patrimoine d'éclairage public (travaux d'ingénieurs) ; services de programmation pour ordinateurs ; conseils en construction ; contrôle de qualité ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherches en mécanique ; étude de projets techniques ; étalonnage ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; ingénierie, recherche industrielle et développement de produits pour les tiers ; recherches en mécanique et en physique ; recherches techniques ; essais de matériaux ; programmation pour ordinateur ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels et d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; conversion de données d'un support physique vers un support électronique ; architecture ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; conseils en matière d'économies d'énergie ; consultation sur la protection de l'environnement.

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; logiciel de surveillance et de contrôle à distance de système de sécurité.