Marque enregistrée - Marque en vigueur

EXPERCITE
EIFFAGE ENERGIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4142031
Date de dépôt :
15/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/12/2024
EXPERCITE de EIFFAGE ENERGIE

Présentation de la marque EXPERCITE

Déposée le 15 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EIFFAGE ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EXPERCITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EIFFAGE ENERGIE domicilié(e) 117 rue du Landy - 93210 - ST DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 673 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque EXPERCITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXPERCITE arrivera à expiration en date du 15 décembre 2024.

EIFFAGE ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : FORCLUM , UPTIMUM , EXPERCITE , SYSTELLIUM , CLEVIA , E-VELINES 78 , , FLOWERGY , FLEORE , FORCLUM


EIFFAGE ENERGIE, Société par actions simplifiée - 117 rue du Landy - 93210 - ST DENIS - France - SIREN 775673031


IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Inscription le 21 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759448 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-21

Dispositifs électriques et électroniques d'allumage, notamment pour l'éclairage public ; batteries d'allumage ; ampoules pour flash ; ampoules thermo-ioniques ; balises lumineuses ; ballasts pour appareils d'éclairage et notamment pour appareils d'éclairage public ; appareils permettant de réguler l'éclairage et notamment l'éclairage public ; feux de signalisation pour la circulation ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; signalisation lumineuse ou mécanique ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et de secours (sauvetage) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; caméras de surveillance, enregistreur vidéo numérique, système d'alarmes.

Appareils et installations d'éclairage ; luminaires d'éclairage public ; luminaires d'éclairage public à technologie LED ; luminaire fonctionnel ; luminaire d'éclairage résidentiel ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; tubes à décharges électriques pour l'éclairage ; diffuseurs de lumière ; lampadaires pour l'éclairage public ; lampes électriques ; lanternes d'éclairage ; tubes lumineux pour l'éclairage ; torches pour l'éclairage ; mâts supports pour éclairage public (parties constitutives de luminaires) ; fixation de luminaire d'éclairage public (parties constitutives de luminaires) ; projecteurs pour éclairage ; l'ensemble de ces produits étant destiné à l'éclairage public et notamment à l'éclairage public extérieur ; crosse pour luminaire d'éclairage urbain ; crosse pour luminaire d'éclairage extérieur ; crosse en aluminium ; luminaire.

Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion publicitaire de projets immobiliers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; aide à la direction des affaires ; consultation et conseils en organisation et direction d'affaires ; expertises et estimations en affaires commerciales ; investigations et recherches pour affaires ; renseignements d'affaires ; gestion des affaires commerciales, études de marché ; recherche de marchés ; comptabilité ; prévisions économiques ; information statistique ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers).

Installation et maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques et d'éclairage ; travaux d'équipement électrique ; travaux d'enfouissement de lignes électriques, installation et maintenance de lignes de haute tension ; installation et réparation d'appareils électriques ; pose et mise en service d'antennes, de pylônes, de lignes électriques, de systèmes de parafoudres, de chemins de câbles ; déparasitage d'installations électriques ; construction et maintenance de centrales de production d'énergie et notamment d'énergies renouvelables ; supervision (direction) de travaux de construction et de maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques, d'éclairage et de centrales de production d'énergie ; information en matière d'installation et de maintenance de réseaux électriques, téléphoniques, informatiques et de fibres optiques, d'éclairage et de centrales de production d'énergie ; conception, installation et maintenance de systèmes d'éclairage ; maçonnerie ; installation et réparation des postes de communication ; installation et réparation de dispositifs d'alarme, de vidéosurveillance ; installation et maintenance de tous réseaux de tuyauteries industrielles ; travaux de génie civil ; travaux de génie électrique ; travaux avec maître d'ouvrage public ou privé, travaux de construction d'infrastructures terrestres, ferroviaires, portuaires, aéroportuaires et fluviales ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs.

Télécommunications ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; communication par tout moyen de diffusion y compris par réseau de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; information en matière de télécommunication.

Transports ; transports et entreposage en particulier distribution d'électricité ; transports par pipeline ; information en matière de transport ; services d'expédition ; distribution d'énergie ; distribution d'eau, de vapeur, d'électricité ; location d'entrepôts ; location de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage).

Service de gestion, maintenance et de patrimoine d'éclairage public (travaux d'ingénieurs) ; services de programmation pour ordinateurs ; conseils en construction ; contrôle de qualité ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherches en mécanique ; étude de projets techniques ; étalonnage ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; ingénierie, recherche industrielle et développement de produits pour les tiers ; recherches en mécanique et en physique ; recherches techniques ; essais de matériaux ; programmation pour ordinateur ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels et d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; conversion de données d'un support physique vers un support électronique.

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; logiciel de surveillance et de contrôle à distance de système de sécurité.