EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1577604
Date de dépôt :
27/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2030
Présentation de la marque NORELEC
Déposée le 27 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - PARTICIPATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NORELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - PARTICIPATIONS domicilié(e) 3-7, PLACE DE L'EUROPE - 78140 - VÉLIZY-VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 847 843 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Société à responsabilité limitée, Mme BRIEC Florence domicilié(e) 63, AVENUE DU GÉNÉRAL LECLERC,, LE CENTRALIS, - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque NORELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577604.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée à associé unique - 3-7, PLACE DE L'EUROPE - 78140 - VÉLIZY-VILLACOUBLAY - France - SIREN 492847843
IPSILON, Société à responsabilité limitée, Mme BRIEC Florence - 63, AVENUE DU GÉNÉRAL LECLERC,, LE CENTRALIS, - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Renouvellement sans limitation le 31 août 1999 n°2151854 - Publication au BOPI 1999-08-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31
Inscription le 8 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515538 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-08
Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2009 n°2424880 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2009-12-09
Inscription le 11 septembre 2012 - Changement de dénomination n°583993 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11
Inscription le 21 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759448 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-21
Renouvellement sans limitation le 14 février 2020 n°2739829 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-14
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sansitaires. Constructions et réparations, d'installations électriques industrielles, lignes haute tension, poste de transmission, éclairages publiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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