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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - PARTICIPATIONS
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CTMO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CTMO
EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3750099
Date de dépôt :
29/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2030
CTMO de EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - PARTICIPATIONS

Présentation de la marque CTMO

Déposée le 29 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CTMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - PARTICIPATIONS domicilié(e) 3-7, PLACE DE L'EUROPE, - 78140 - VÉLIZY-VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 847 843 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Société à responsabilité limitée, Mme BRIEC Florence domicilié(e) 63, AVENUE DU GÉNÉRAL LECLERC,, LE CENTRALIS, - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque CTMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CTMO arrivera à expiration en date du 29 juin 2030.

EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : TERCEO , FORCLUM , CLEMESSY , DynAlim , C CLEMESSY , SATELIS , DORSALYS , JOINT S , COGELUB , NORELEC


EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée à associé unique - 3-7, PLACE DE L'EUROPE, - 78140 - VÉLIZY-VILLACOUBLAY - France - SIREN 492847843


IPSILON, Société à responsabilité limitée, Mme BRIEC Florence - 63, AVENUE DU GÉNÉRAL LECLERC,, LE CENTRALIS, - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Inscription le 1 août 2019 - Transmission totale de propriété n°765616 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-08-01

Renouvellement sans limitation le 14 février 2020 n°2739836 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-14

Appareils et instruments scientifiques de mesurage ; appareils et instruments scientifiques de contrôle (inspection).