CTMO
Présentation de la marque CTMO
Déposée le 29 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CTMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CTMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750099.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CTMO arrivera à expiration en date du 29 juin 2030.
EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Inscription le 1 août 2019 - Transmission totale de propriété n°765616 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-08-01
Renouvellement sans limitation le 14 février 2020 n°2739836 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-14