Déposée le 14 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES – CLEMESSY MOTORS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EMCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-48 du 27 novembre 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES – CLEMESSY MOTORS domicilié(e) 172 Avenue Aristide Briand - 68200 - MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 064 480 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS, Mme MONSNERGUE ELLEN domicilié(e) 1 A place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG Cedex - France.
La marque EMCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754869.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EMCS arrivera à expiration en date du 14 octobre 2028.
EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES – CLEMESSY MOTORS, SAS - 172 Avenue Aristide Briand - 68200 - MULHOUSE - France - SIREN 419064480
CABINET LAURENT & CHARRAS, Mme MONSNERGUE ELLEN - 1 A place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2008 n°2385542 - Publication au BOPI 2008-09-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14
Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48
Renouvellement sans limitation le 2 août 2018 n°2689802 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-08-02
Inscription le 20 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759442 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-20
Transformateurs électriques. Equipements électromécaniques. Moteurs électriques autres que pour véhicules à moteur. Alternateurs, dynamos, magnétos. Démarreurs pour moteurs. Bobines et bobinages électriques. Dispositifs électromécaniques de distribution d'énergie électrique. Contacteurs, disjoncteurs, interrupteurs électriques. Outillage tenu à la main actionné électriquement. Stators et rotors de machines tournantes électriques. Pompes électriques, groupes électrogènes. Batteries et accumulateurs électriques. Machines électriques tournantes, convertisseurs électriques. Moteurs électriques pour véhicules terrestres. Réparation, entretien, service après-vente (réparations) de moteurs, transformateurs électriques et équipement électromécanique. Remise en état électrique et mécanique de machines électriques tournantes ou statiques. Bobinage et rebobinage de moteurs électriques, de dynamos et d'alternateurs. Etudes, conception et expertises techniques dans les domaines de l'industrie des matériels électriques et électromécaniques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "EMCS"