Déposée le 16 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EIF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EVERCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EIF domicilié(e) 97 rue Pierre de Montreuil - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 001 123 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque EVERCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EIF, Société par actions simplifiée - 97 rue Pierre de Montreuil - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France - SIREN 562001123
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2001 n°2206691 - Publication au BOPI 2001-09-26
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2011 n°2479875 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-13
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs.Vêtements de protection en non-tissé, combinaisons et blouses de travail, surbottes, surchaussures, semelles renforcées ou non, calots, coiffes et cagoules jetables en matériaux synthétiques et notamment en polyéthylène. Vêtements, chaussures, chapellerie
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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