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Marques déposées par la société EICHER LIMITED (UNIT ROYAL ENFIELD MOTORS
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ROYAL ENFIELD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROYAL ENFIELD
EICHER LIMITED (UNIT ROYAL ENFIELD MOTORS), Société organisée selon les lois de la République de l'Inde

Numéro de dépôt :
95558525
Date de dépôt :
15/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2025

Présentation de la marque ROYAL ENFIELD

Déposée le 15 février 1995 par la société EICHER LIMITED (UNIT ROYAL ENFIELD MOTORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL ENFIELD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la société EICHER LIMITED (UNIT ROYAL ENFIELD MOTORS domicilié(e) P.O. Box No 5284, Thiruvottiyur High Road, Thiruvottiyur, MADRAS CHENNAI 6000019 - Inde.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque ROYAL ENFIELD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROYAL ENFIELD arrivera à expiration en date du 15 février 2025.


EICHER LIMITED (UNIT ROYAL ENFIELD MOTORS), Société organisée selon les lois de la République de l'Inde - P.O. Box No 5284, Thiruvottiyur High Road, Thiruvottiyur, MADRAS CHENNAI 6000019 - Inde


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-41

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2005 n°2279607 - Publication au BOPI 2005-01-19

Inscription le 22 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279498 - Publication au BOPI 1999-06-22

Errata - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Renouvellement sans limitation le 19 février 2015 n°2579349 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-02-19

Inscription le 20 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647622 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-20

Des chapeaux de protection spécialement casques de protection.Véhicules, appareils de locomotion par terre, air ou eau spécialement véhicules terrestres, motocyclettes, bicyclettes, scooters et moteurs pour lesdits appareils et véhicules.Vêtements, chaussures, chapellerie spécialement vêtements de dessus, chapeaux pour motocyclistes, bottes pour motocyclistes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.