Déposée le 12 juin 1990 par EICHER LIMITED (société de droit indien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « E ENFIELD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est EICHER LIMITED (société de droit indien), domicilié(e) P.O. Box No 5284, Thiruvottiyur High Road, Thiruvottiyur, Madras, 600019, Inde (dossier no 2170851) - Inde.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2170851) - France.
La marque E ENFIELD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747320.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque E ENFIELD est expirée depuis le 12 juin 2010.
EICHER LIMITED (société de droit indien) - P.O. Box No 5284, Thiruvottiyur High Road, Thiruvottiyur, Madras, 600019, Inde (dossier no 2170851) - Inde
CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2170851) - France
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2000 n°2170851 - Publication au BOPI 2000-04-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-09
Inscription le 17 février 1997 - Changement d'adresse n°232819 - Publication au BOPI 1997-02-17
Inscription le 10 octobre 1996 - Changement de dénomination n°207540 - Publication au BOPI 1996-10-10
Inscription le 9 septembre 1996 - Changement de dénomination n°205829 - Publication au BOPI 1996-09-09
Véhicules à deux roues tels que vélomoteurs, motocyclettes leurs pièces et parties constitutives à savoir réservoirs en métal, serrures pour véhicules (métalliques), contrôleurs de vitesse pour véhicules, enregistreurs kilométriques pour véhicules, régulateurs de voltage pour véhicules, jauges, niveaux d'essence, compteurs, phares pour véhicules, appareils d'éclairage pour véhicules, feux pour véhicules, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, chaînes motrices pour véhicules terrestres, chaînes de motocyclettes, avertisseurs sonores pour motocyclettes, béquilles de motocyclettes, cadres de motocyclettes, chambres à air pour motocyclettes, freins de motocyclettes, gardeboue de motocyclettes, guidon de motocyclettes, moteurs de motocyclettes, moyeux de motocyclettes, pneumatiques de motocyclettes, roues de motocyclettes, selles de motocyclettes, porte-bagages pour véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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