R.C.I. LA PASSION DE L'ART
Présentation de la marque R.C.I. LA PASSION DE L'ART
Déposée le 13 décembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « R.C.I. LA PASSION DE L'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque R.C.I. LA PASSION DE L'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633080.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque R.C.I. LA PASSION DE L'ART est expirée depuis le 13 décembre 2010.
EI a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2000 n°2187223 - Publication au BOPI 2000-11-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21
Inscription le 16 juin 1997 - Concession de licence n°238702 - Publication au BOPI 1997-06-16
Inscription le 16 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238701 - Publication au BOPI 1997-06-16