Marque renouvelée - Marque en non vigueur

R.C.I. ENTREPRISE
SARL EI

Numéro de dépôt :
1633083
Date de dépôt :
13/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2010

Présentation de la marque R.C.I. ENTREPRISE

Déposée le 13 décembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « R.C.I. ENTREPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EI domicilié(e) 1, rue BOSIO, 75016 PARIS (dossier no 2187225) - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 200 994 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL EI domicilié(e) (dossier no 2187225) - France.

La marque R.C.I. ENTREPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque R.C.I. ENTREPRISE est expirée depuis le 13 décembre 2010.

EI a également déposé les autres marques suivantes : RCI LA PASSION DE LA PIERRE REALISATIONS ET COMMUNICATIONS IMMOBILIERES , R.C.I. LA PASSION DE L'ART , RCI , R.C.I. PROMOTION LA PASSION DE LA CREATION , R.C.I. LA PASSION DE LA MUSIQUE , LE BON COIN DE LA BIO


SARL EI - 1, rue BOSIO, 75016 PARIS (dossier no 2187225) - France - SIREN 392200994


SARL EI - (dossier no 2187225) - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2000 n°2187225 - Publication au BOPI 2000-11-28

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Inscription le 16 juin 1997 - Concession de licence n°238702 - Publication au BOPI 1997-06-16

Inscription le 16 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238701 - Publication au BOPI 1997-06-16

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