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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EHRHART AMMERSCHWIHR SA
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TERROITAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROITAGE
EHRHART AMMERSCHWIHR SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3810388
Date de dépôt :
01/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2021
TERROITAGE de EHRHART AMMERSCHWIHR SA

Présentation de la marque TERROITAGE

Déposée par voie électronique le 1 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) EHRHART AMMERSCHWIHR SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERROITAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EHRHART AMMERSCHWIHR SA domicilié(e) 2 rue du Romarin 68770 AMMERSCHWIHR - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 856 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé 67080 STRASBOURG CEDEX - France.

La marque TERROITAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROITAGE est expirée depuis le 1 mars 2021.

EHRHART AMMERSCHWIHR SA a également déposé les autres marques suivantes : Noblesse Oblige HE , JEAN CORNELIUS , LUCIEN EDELSTEIN , NOBLESSE OBLIGE


EHRHART AMMERSCHWIHR SA, Société Anonyme - 2 rue du Romarin 68770 AMMERSCHWIHR - France - SIREN 312856982


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé 67080 STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Vins d'appellation d'origine protégée Alsace ou Alsace grand cru, crémant d'appellation d'origine protégée Alsace, spiritueux et liqueurs et plus généralement vins et boissons alcooliques (à l'exception des bières).