(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 14 mai 1996 par EHRET Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626024.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 mai 2006.
EHRET Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44
Inscription le 2 mai 2006 - Changement de dénomination n°432906 - Publication au BOPI 2006-05-02
Inscription le 23 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279662 - Publication au BOPI 1999-06-23
Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26