Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société EHRET Bernard
/
LA BELLE VILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BELLE VILLE
EHRET Bernard

Numéro de dépôt :
94511838
Date de dépôt :
16/03/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/03/2004

Présentation de la marque LA BELLE VILLE

Déposée le 16 mars 1994 par la société EHRET Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BELLE VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la société EHRET Bernard domicilié(e) 11 Rue du Spesbourg, 67140 BARR - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 178 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR EHRET Bernard - France.

La marque LA BELLE VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE VILLE est expirée depuis le 16 mars 2004.

EHRET Bernard a également déposé les autres marques suivantes : CLIC - POCKET , DESIGN BERNARD EHRET FRANCE , LE CHAMPION D'AUTEUIL , JUMP , MINERVA , MULL ISLAND , BAG CONCEPTS , IMPRINT , KELSCH LES COULEURS DE L'ALSACE , La Maison du Kelsch


EHRET Bernard - 11 Rue du Spesbourg, 67140 BARR - France - SIREN 328178322


MR EHRET Bernard - France


Inscription le 23 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279662 - Publication au BOPI 1999-06-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-04

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Cuir et imitation du cuir, produits en matières non compris dans d'autres classes, à savoir: sac de campeur cartables coffrets destinés à contenir des articles de toilette porte document sac d'écolier malette serviette d'écolier porte monnaie sac de plage sac à dos sac à main sac de voyage sac housse vêtements trousse de toilette non équipée valise

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.