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Marques déposées par monsieur EHRET Bernard
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CHAPITRE 3
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAPITRE 3
Monsieur EHRET Bernard

Numéro de dépôt :
1367303
Date de dépôt :
06/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2006

Présentation de la marque CHAPITRE 3

Déposée le 6 mai 1986 par monsieur EHRET Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAPITRE 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur EHRET Bernard domicilié(e) 11 Rue du Spesbourg, 67140 BARR (dossier no 2066881) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur EHRET Bernard domicilié(e) (dossier no 2066881) - France.

La marque CHAPITRE 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAPITRE 3 est expirée depuis le 6 mai 2006.

EHRET Bernard a également déposé les autres marques suivantes : CLIC - POCKET , DESIGN BERNARD EHRET FRANCE , LA BELLE VILLE , LE CHAMPION D'AUTEUIL , JUMP , MINERVA , MULL ISLAND , BAG CONCEPTS , IMPRINT , KELSCH LES COULEURS DE L'ALSACE


Monsieur EHRET Bernard - 11 Rue du Spesbourg, 67140 BARR (dossier no 2066881) - France


Monsieur EHRET Bernard - (dossier no 2066881) - France


Renouvellement sans limitation le 3 avril 1996 n°2066881 - Publication au BOPI 1996-04-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Inscription le 10 janvier 2006 - Changement de dénomination n°425814 - Publication au BOPI 2006-01-10

Inscription le 23 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279662 - Publication au BOPI 1999-06-23

Inscription - Concession de licence n°25101 - Publication au BOPI

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;malles et valises parapluies, parasols et cannes;sacs de plage, porte-documents, sacs, sacs à main, sacs de voyage.Vêtements, chaussures, chapellerie. Bureaux de stylique.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.